Lors du dernier conseil municipal, l’opposition a fait cinquante interventions, 34 sur les points de l’ordre du jour et 16 questions orales.
Le point le plus marquant du conseil a naturellement été le débat d’orientation budgétaire : le maire a annoncé le maintien des taux, nous avons annoncé l’augmentation des impôts qui sera bien réelle. Outre la rhétorique habituelle sur la Banque de France par exemple où l’actualité, jour après jour, nous donne raison, chacun a également pu noter cette réponse incroyable du premier magistrat : non, il n’aidera pas les entreprises ; non, nous ne vivons pas une catastrophe… chacun appréciera.
Les points sur lesquels nous sommes intervenus sont donc les suivants. Au fur et à mesure de leur mise en ligne, vous pourrez avoir l’intégralité des interventions.
- Procès-verbal de la séance du 19 decembre 2009 – approbation : Christophe Pommeray sur la page 9 : les 120 procurations ne font pas partie des moyens d’annulation (→ voir l’article)
- Procès-verbal de la séance du 19 decembre 2009 – approbation : Hélène Millet sur page 33, vote mal pris en compte : nous nous étions abstenus sur l’étude à 1 million d’euros concernant le site du lac d’Allier (→ voir l’article)
- Application des articles l 2122-22 et l 2122-23 du code général des collectivites territoriales – décisions du maire : Christophe Pommeray sur la Banque de France (→ voir l’article)
- Application des articles l 2122-22 et l 2122-23 du code général des collectivites territoriales – décisions du maire : Christophe Pommeray sur le Casino des fleurs (→ voir l’article)
- Application des articles l 2122-22 et l 2122-23 du code général des collectivites territoriales – décisions du maire : Isabelle Réchard sur le parking (→ voir l’article)
- Application des articles l 2122-22 et l 2122-23 du code général des collectivites territoriales – décisions du maire : Isabelle Réchard sur les augmentations (→ voir l’article)
- Application des articles l 2122-22 et l 2122-23 du code général des collectivites territoriales – décisions du maire : Jean-Marie Choquet sur les chantiers dans la ville (→ voir l’article)
- Application des articles l 2122-22 et l 2122-23 du code général des collectivites territoriales – décisions du maire : Jean-Marie Choquet sur le stationnement place de la victoire (→ voir l’article)
- Application des articles l 2122-22 et l 2122-23 du code général des collectivites territoriales – décisions du maire : Hélène Millet sur la mise à disposition d’un local (→ voir l’article)
- Application des articles l 2122-22 et l 2122-23 du code général des collectivites territoriales – décisions du maire : Michel Marien sur les difficultés de mise à disposition d’un local pour La croix rouge française (→ voir l’article)
- Application des articles l 2122-22 et l 2122-23 du code général des collectivites territoriales – décisions du maire : Jean-Marie Choquet sur une erreur matérielle dans les délibérations relatives aux heurs supplémentaires des personnels (→ voir l’article)
- Application des articles l 2122-22 et l 2122-23 du code général des collectivites territoriales – décisions du maire : Marie Fradin sur la nature du contentieux entre la mairie et un agent dont le contrat n’a pas été renouvelé (→ voir l’article)
- Application des articles l 2122-22 et l 2122-23 du code général des collectivites territoriales – décisions du maire : Jean-Marie Choquet sur la valeur éducative d’une cérémonie en mairie (→ voir l’article)
- Application des articles l 2122-22 et l 2122-23 du code général des collectivites territoriales – décisions du maire : Christophe Pommeray sur les redevances ULM (→ voir l’article)
- Application des articles l 2122-22 et l 2122-23 du code général des collectivites territoriales – décisions du maire : Isabelle Réchard sur le morif du procès en cours contre une société immobilière (→ voir l’article)
- Application des articles l 2122-22 et l 2122-23 du code général des collectivites territoriales – décisions du maire : Marie Fradin sur le choix de l’avocat dans une procédure civile concernant un leg (→ voir l’article)
- Application des articles l 2122-22 et l 2122-23 du code général des collectivites territoriales – décisions du maire : Christophe Pommeray sur La Rotonde (→ voir l’article)
- Marchés à procédure adaptée – compte-rendu : Hélène Millet sur le marché d’architecture : évolution du dossier, demande de subvention (→ voir l’article)
- Centre de gestion de la fonction publique territoriale – autorisation du maire à signer une convention : Michel Marien sur le nombre d’accidents du travail (→ voir l’article)
- Incident sur les questions de l’opposition, intervention de Christophe Pommeray (→ voir l’article)
- CCAS – mise a disposition de personnel – convention : Isabelle Réchard sur la liste des personnes mises à disposition (→ voir l’article)
- Débat d’orientation budgétaire : Christophe Pommeray pour une intervention générale (→ voir l’article)
- Débat d’orientation budgétaire : Hélène Millet sur la place de la Poste (→ voir l’article)
- Débat d’orientation budgétaire : Hélène Millet sur les passages (→ voir l’article)
- Débat d’orientation budgétaire : Isabelle Réchard pour une intervention générale (→ voir l’article)
- Débat d’orientation budgétaire : Hélène Millet sur les lignes d’eau (→ voir l’article)
- Pôle d’échange intermodal de transports – amemagement des espaces publics – marche de travaux n° 07-091 – avenant n°2 – signature – autorisation : Jean-Marie Choquet sur l’aménagement général de la gare (→ voir l’article)
- Rotonde du lac – rénovation – travaux – marchés nos 08.029-08.031-08.034-08.037-08.039 et 08.040 – prestations similaires – marché n° 08.036 – avenant n° 2 – maîtrise d’œuvre – marché n°04.050 – marché complémentaire – autorisation – signature : Christophe Pommeray sur l’enveloppe générale et la nécessité d’accompagner les nouveaux gérants. (→ voir l’article)
- Passeports biométriques – convention relative au dépôt d’une station fixe – signature : Isabelle Réchard pose une question sur la station (→ voir l’article)
- Vidéoprotection – partenariat avec l’État – convention – signature : Michel Marien sur les engagements pris lors du dernier mandat (→ voir l’article)
- Vidéoprotection – partenariat avec l’État – convention – signature : Jean-Marie Choquet sur l’évaluation du dispositif, le personnel municipal et l’automaticité des poursuites (→ voir l’article)
- Vidéoprotection – partenariat avec l’État – convention – signature : Isabelle Réchard sur la visite du service (→ voir l’article)
- Vidéoprotection – partenariat avec l’État – convention – signature : Christophe Pommeray sur la validité de la convention (→ voir l’article)
- Périmètre de péril – taxation : Hélène Millet sur l’application aux bâtiments de l’État (→ voir l’article)
Questions orales :
- Question n°43 posée par Hélène Millet, sujet : Ecole Pierre Coulon (→ voir l’article)
- Question n°44 posée par Jean-Marie Choquet, sujet : Visite des services municipaux (→ voir l’article)
- Question n°45 posée par Marie Fradin, sujet : Locaux du CGOS (→ voir l’article)
- Question n°46 posée par Christophe Pommeray, sujet : Ecole de musique (→ voir l’article)
- Question n°47 posée par Michel Marien, sujet : Eco quartier (→ voir l’article)
- Question n°48 posée par Jean-Marie Choquet, sujet : Lutte contre la délinquance (→ voir l’article)
- Question n°49 posée par Jean-Guy Simon, sujet : Délibérations en ligne (→ voir l’article)
- Question n°50 posée par Christophe Pommeray, sujet : Nouvelle conseillère municipale déléguée (→ voir l’article)
- Question n°51 posée par Hélène Millet, sujet : Creps (→ voir l’article)
- Question n°52 posée par Jean-Marie Choquet, sujet : Stationnement dans la ville (→ voir l’article)
- Question n°53 posée par Christophe Pommeray, sujet : Utilisation du nom de Vichy (→ voir l’article)
- Question n°54 posée par Christophe Pommeray, sujet : Site de la ville, 80 parlementaires (→ voir l’article)
- Question n°55 posée par Jean-Marie Choquet, sujet : Relevé des infractions aux règles de la circulation routière (→ voir l’article)
- Question n°56 posée par Hélène Millet, sujet : Programme d’investissement pour les écoles primaires (→ voir l’article)
- Question n°57 posée par Christophe Pommeray, sujet : Rapport conjoint de l’IGF et de l’IGAS sur la concession thermale (→ voir l’article)
- Question n°58 posée par Isabelle Réchard, sujet : Thermographie de la ville (→ voir l’article)